Dans le cadre du Festival international des métiers de montagne qui s’est tenu à Chambéry du 20 au 22 novembre 2008, deux organisations syndicales, la Confédération française démocratique du travail (CFDT) et Force ouvrière (FO), ont consacré leur carrefour respectif aux saisonniers.

Les saisonniers, et plus largement les pluriactifs, ne pouvaient être absents du Festival international des métiers de montagne, qui se tient tous les deux ans à Chambéry. Répondant à l’invitation de l’Union départementale Savoie de Force ouvrière,Thierry Repentin, sénateur de la Savoie, intervenant au nom du président de l’Association, Henri Nayrou, a pris part au carrefour organisé par le syndicat, en présence de son secrétaire général, Jean-Claude Mailly.
Au cours de cette table ronde, différents aspects de la protection sociale des saisonniers et des pluriactifs ont été évoqués, avec des exemples essentiellement tirés du secteur des remontéesmécaniques: la formation, la prévoyance et la question éminemment actuelle du logement

Faire reconnaître la réalité du travail saisonnier

Tandis qu’à Paris s’engageait entre les partenaires sociaux, employeurs et organisations syndicales de salariés, la négociation sur la prochaine convention Unedic, dont les nouvelles dispositions doivent entrer en vigueur à compter du 1er janvier 2009, l’assurance chômage des travailleurs saisonniers était au coeur des préoccupations.
En la matière, il apparaît primordial, ainsi que l’a relevé Thierry Repentin dans son intervention, que la prochaine convention reconnaisse le travail saisonnier comme une réalité économique et sociale. Il convient en ce sens de revenir sur la disposition de l’ancienne convention aux termes de laquelle il était prévu que « les instances de l’Unedic prendront les dispositions appropriées pour permettre une détection rapide de l’état de saisonnier »(1) (formulation particulièrement malheureuse, dans laquelle il est permis de voir une stigmatisation des intéressés).
Deux revendications fortes ont été exprimées. La première est la suppression de la limitation à trois du nombre de périodes successives de versement des allocations au titre du chômage saisonnier.
La seconde revendication est l’alignement du régime d’assurance chômage des travailleurs saisonniers sur celui des salariés, de droit commun. Cela passe par la suppression du coefficient réducteur, qui a pour effet que les saisonniers ne perçoivent pas la même indemnité que celle reçue par les actifs permanents, alors qu’ils cotisent aux Assedic au même taux que ces derniers.
Puisque l’époque nous y invite, souhaitons que les partenaires sociaux auront été sensibles aux inquiétudes et préoccupations des forces vives des territoires de montagne.

(1) Souligné par la rédaction.

Le Parlement devrait débattre, au cours du premier semestre de l’année 2009, d’un projet de loi tourisme. Outre les dispositions relatives, notamment, à la réforme du classement hôtelier, ou à celles concernant l’Agence nationale des chèques vacances (ANCV), il est question de modifier le régime de la taxe de séjour.

Dans un double souci de simplification pour les assujettis et de lutte contre l’évasion fiscale, le secrétariat d’Etat chargé du Tourisme a récemment avancé l’idée d’une réforme de la taxe de séjour.
Le projet de texte, soumis à la consultation des associations d’élus principalement intéressées, prévoit la suppression de la taxe de séjour établie sur les personnes qui séjournent sur le territoire de la commune (taxe dite «au réel»). Seule subsisterait la taxe de séjour forfaitaire, actuellement prévue aux articles L.2333-41 à L.2333-46-1 du code général des collectivités territoriales.
L’argument avancé à l’appui de la proposition de généralisation du passage à la taxe forfaitaire est la nécessité de lutter contre l’évasion fiscale, plus prononcée, selon la Direction du tourisme, dans le cas de la taxe de séjour «au réel». La problématique serait particulièrement forte s’agissant des meublés de tourisme.

Un forfait moins lucratif que le réel

C’est peu dire que les associations d’élus consultées ne sont pas favorables à la réforme proposée. Elles constatent que la taxe «au forfait» rapporte beaucoupmoins que la taxe «au réel», et estiment qu’il faut laisser le libre choix aux communes concernées.
Dans un contexte marqué par une contraction des ressources des collectivités locales, il serait très inopportun de réserver à une catégorie particulière de communes la possibilité de percevoir la taxe de séjour, quelle que soit d’ailleurs l’issue de la réforme entreprise.

Les premières Assises nationales du nordique se sont tenues à Chambéry, les 20 et 21 novembre dernier, dans le cadre de la 15e édition du Festival international des métiers de montagne.
Le succès de ces premières rencontres démontre, à l’évidence, que la filière nordique est en mouvement. L’enjeu de ces assises était d’identifier des pistes nouvelles de rénovation de l’offre afin de s’adapter aux aspirations de la clientèle et de répondre à la diversification des pratiques. Au-delà, elles témoignent de la volonté des acteurs du nordique d’oeuvrer ensemble pour revitaliser une filière qui contribue, pour une part essentielle, au dynamisme économique et social des territoires de montagne.